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Marques déposées par CHAIBI Mouldi
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TAN'TOUCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAN'TOUCH
CHAIBI Mouldi

Numéro de dépôt :
3193526
Date de dépôt :
13/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
13/11/2012
TAN\'TOUCH de CHAIBI Mouldi

Présentation de la marque TAN'TOUCH

Déposée le 13 novembre 2002 par CHAIBI Mouldi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « TAN'TOUCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est CHAIBI Mouldi domicilié(e) 10, rue de Chambord,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mouldi CHAIBI domicilié(e) 10 rue de Chambord,31170 Tournefeuille - 31170 - France.

La marque TAN'TOUCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAN'TOUCH est expirée depuis le 13 novembre 2012.

CHAIBI Mouldi a également déposé les autres marques suivantes : AKTAN' , CEDOM , MICE , TRS TRASMISSION RADIO SECURISEE , TANIT


CHAIBI Mouldi - 10, rue de Chambord,31170 TOURNEFEUILLE - 31170 - France


Mouldi CHAIBI - 10 rue de Chambord,31170 Tournefeuille - 31170 - France


Inscription le 1 avril 2003 - retrait partiel n°367773 - Publication au BOPI 2003-04-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Appareils et instruments électriques et électroniques, à savoir : appareils pour la transmission et la réception de signaux. Appareils d'alarme, de télésurveillance, d'interphonie, de vidéophonie, de régulation automatique de l'éclairage, de transmission de données. Appareils électriques ou électroniques pour actionner les portails, stores, menuiseries, volets.